Déposée le 16 octobre 1978 par CTS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: CTS CORPORATION , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.), ayant son siège social: 905 North West boulevard, ELKHART, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CTS est expirée depuis le 16 octobre 1988.
CTS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CTS
Société dite: CTS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.), ayant son siège social: 905 North West boulevard, ELKHART, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de contrôle, de signalisation, de radio, de télévision, et notamment résistances, potentiomètres, commutateurs, sélecteurs, panneaux de contrôle, organes de contrôle de volume et de tonalité, rhéostats, commutateurs thermiques, économiseurs de tubes condensateurs, connexions, haut-parleurs, relais, transformateurs, circuits électroniques en micromodules, bobines d'allumage, solénoïdes indicateurs lumineux, cristaux piezoélectriques ainsi que supports à électrodes et fours électriques à thermostat pour utilisation de ces cristaux dans les circuits électriques, étalons électroniques de fréquences pour la production de signaux électriques, redresseurs, inverseurs statiques, chargeurs de batteries, dispositifs photoélectriques de contrôle d'éclairement, organes et accessoires de ces appareils et instruments.
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