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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces
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TITASUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITASUN
CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3864238
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
TITASUN de CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces

Présentation de la marque TITASUN

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITASUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces domicilié(e) 11 Z.I du Plan d'Acier - 39260 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces domicilié(e) 11 Z.I du Plan d'Acier - 39260 - SAINT CLAUDE - France.

La marque TITASUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITASUN est expirée depuis le 4 octobre 2021.

CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces a également déposé les autres marques suivantes : CTS , CTS TRAITEMENT DE SURFACE


CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces, Société Anonyme - 11 Z.I du Plan d'Acier - 39260 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 646850362


CTS – Comtoise de Traitements de Surfaces - 11 Z.I du Plan d'Acier - 39260 - SAINT CLAUDE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).