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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
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CTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTS
CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99779684
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2024

Présentation de la marque CTS

Déposée le 4 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES domicilié(e) 11 RUE DES FRERES LUMIERES, ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, S.A, MONSIEUR DENIS HOCHEDE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER, CS 60013 - 39206 - SAINT CLAUDE CEDEX - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque CTS est expirée depuis le 30 avril 2024.

CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES a également déposé les autres marques suivantes : TITASUN , CTS TRAITEMENT DE SURFACE


CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, SOCIETE ANONYME - 11 RUE DES FRERES LUMIERES, ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 646850362


CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, S.A, MONSIEUR DENIS HOCHEDE - ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER, CS 60013 - 39206 - SAINT CLAUDE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2269729 - Publication au BOPI 2005-05

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489076 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557832 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-04-30

Traitements et revêtements de pièces en métal ou en plastique pour le compte de tiers.