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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS CABLE TRAY SYSTEMS
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T-SCOPIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T-SCOPIC
CTS CABLE TRAY SYSTEMS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3198245
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022
T-SCOPIC de CTS CABLE TRAY SYSTEMS

Présentation de la marque T-SCOPIC

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS CABLE TRAY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-SCOPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS CABLE TRAY SYSTEMS domicilié(e) 186 avenue de la Ferme du Roy, Parc d'Activités Washington - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franck CASO, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque T-SCOPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T-SCOPIC est expirée depuis le 2 décembre 2022.

CTS CABLE TRAY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : FLEXT LE


CTS CABLE TRAY SYSTEMS SAS, Société par Actions Simplifiée - 186 avenue de la Ferme du Roy, Parc d'Activités Washington - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 562067645


Franck CASO, DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478504 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511179 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 8 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588169 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Inscription le 11 mars 2015 - Changement de dénomination n°644363 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-11

Matériaux de construction métalliques tels que chemins de câbles, goulottes, échelles à câbles, supports de câbles électriques en matériaux métalliques.