Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.R. COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE
CTR - COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE

Numéro de dépôt :
95576869
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque C.T.R. COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE

Déposée le 21 juin 1995 par CTR - COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.T.R. COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est CTR - COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE , domicilié(e) Centre MBE 174 - 117, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LATZOO Isidore - France.

La marque C.T.R. COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.R. COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE est expirée depuis le 21 juin 2005.


CTR - COMITE TOGOLAIS DE RESISTANCE - Centre MBE 174 - 117, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France


M. LATZOO Isidore - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues.Prêts de livres; Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Services rendus par organisation à but humanitaire.Organisation de manifestations à caractère humanitaire, social et culturel concernant l'Afrique en général et plus particulièrement le Togo.Interventions télévisées et radiodiffusées.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services juridiques.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.