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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTPO
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CHRONOLIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONOLIA
CTPO, SAS

Numéro de dépôt :
4307694
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2026
CHRONOLIA de CTPO

Présentation de la marque CHRONOLIA

Déposée le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHRONOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTPO domicilié(e) Grand Hameau, 31 route de la Chênaie, BP 20018 - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 089 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTPO, Sylvain PICARD domicilié(e) GRAND HAMEAU, 31 route de la Chênaie, BP 20018 - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France.

La marque CHRONOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOLIA arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

CTPO a également déposé les autres marques suivantes : DRAKCAR ALLONS-Y ENSEMBLE


CTPO, SAS - Grand Hameau, 31 route de la Chênaie, BP 20018 - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France - SIREN 380089664


CTPO, Sylvain PICARD - GRAND HAMEAU, 31 route de la Chênaie, BP 20018 - 76930 - OCTEVILLE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 30 mars 2017 - Retrait partiel n°697395 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; bus ; tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; lignes de bus ; transports en commun ; tous ces produits étant exclusivement destinés au transport de personnes.