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Marques déposées par l'association loi 1901 CTPL
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CLARSID
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLARSID
CTPL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3544840
Date de dépôt :
19/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
19/12/2017
CLARSID de CTPL

Présentation de la marque CLARSID

Déposée le 19 décembre 2007 par l'association loi 1901 CTPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CLARSID »

Le déposant est l'association loi 1901 CTPL domicilié(e) 5 rue Luigi Cherubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTPL domicilié(e) BP 20059,57192 FLORANGE cedex - 57192 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 06 17 19 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARSID est expirée depuis le 19 décembre 2017.

CTPL a également déposé les autres marques suivantes : clarsid Le label des coproduits sidérurgiques


CTPL Association Loi 1901 - 5 rue Luigi Cherubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France


CTPL - BP 20059,57192 FLORANGE cedex - 57192 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Scories (engrais) ; sulfates (sulfate de fer) ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Huile de goudron de houille ; combustibles issus de coproduits de la sidérurgie ;

Matériaux de construction métalliques ; minerais ; Coproduits de la sidérurgie ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ; laine minérale (isolant) ; laine de laitier (isolant) ; laine de scorie (isolant) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; Liants pour l'entretien des routes ; graviers ; pierres de scories ; goudron ; laitiers (matériaux de construction) ; scories (matériaux de construction) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Traitement des coproduits de la sidérurgie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.