Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les guides de la propreté, Le guide de la propreté, Guide de la propreté, Guides de la propreté
CTP, Association

Numéro de dépôt :
4031833
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les guides de la propreté, Le guide de la propreté, Guide de la propreté, Guides de la propreté de CTP

Présentation de la marque Les guides de la propreté, Le guide de la propreté, Guide de la propreté, Guides de la propreté

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par la société CTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les guides de la propreté, Le guide de la propreté, Guide de la propreté, Guides de la propreté »

Le déposant est la société CTP domicilié(e) 51 rue de l'Alcazar - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 445 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTP, Mme. Emilie VAAST domicilié(e) 51 rue de l'Alcazar - 59800 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CTP a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOFUEL , Encyclopédies et connaissances , SPECTRAFUEL , Mobile Média Editions , La gym du cerveau , MOBILE APPLICATIONS , PRISMALLIA


CTP, Association - 51 rue de l'Alcazar - 59800 - LILLE - France - SIREN 350445078


CTP, Mme. Emilie VAAST - 51 rue de l'Alcazar - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679508 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.