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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTP ENVIRONNEMENT
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BIOMOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMOBIL
CTP ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée, Port de Conflans fin d'Oise,, Le Beaupré numéro 4

Numéro de dépôt :
3835472
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
BIOMOBIL de CTP ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque BIOMOBIL

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTP ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTP ENVIRONNEMENT domicilié(e) - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 347 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque BIOMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMOBIL est expirée depuis le 30 mai 2021.

CTP ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLOW , NEUTROL , NEUTRAMOBIL , OPTIFLOW , DECAMEX , NEUTRAMEX , MIXMOBIL , CTP ENVIRONNEMENT , ANHYDROL , CLEARFLOW


CTP ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée, Port de Conflans fin d'Oise,, Le Beaupré numéro 4 - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France - SIREN 325347169


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

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