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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES
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EURODETECTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURODETECTOR
CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES, SA

Numéro de dépôt :
3825750
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
EURODETECTOR de CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES

Présentation de la marque EURODETECTOR

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURODETECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES domicilié(e) 1-3 RUE PAUL DIDAY - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 228 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES domicilié(e) 1-3 RUE PAUL DIDAY - 69003 - LYON - France.

La marque EURODETECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODETECTOR est expirée depuis le 22 avril 2021.


CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES, SA - 1-3 RUE PAUL DIDAY - 69003 - LYON - France - SIREN 418228102


CTMS-CONTROLE DES ECHANGES ET TRAITEMENT PYSIQUE DES MONNAIES - 1-3 RUE PAUL DIDAY - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Machine à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.