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Marques déposées par l'association loi 1901 CTMR
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EASY FAMILIS ENSEMBLE POUR NOS FAMILLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EASY FAMILIS ENSEMBLE POUR NOS FAMILLES
CTMR, association loi 1901
Olivier POGNON

Numéro de dépôt :
3645301
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EASY FAMILIS ENSEMBLE POUR NOS FAMILLES de CTMR

Présentation de la marque EASY FAMILIS ENSEMBLE POUR NOS FAMILLES

Déposée le 20 avril 2009 par l'association loi 1901 CTMR et Olivier POGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY FAMILIS ENSEMBLE POUR NOS FAMILLES »

Les déposants sont l'association loi 1901 CTMR domicilié(e) 0 BAT C MISTRAL MOULIN A VENT - 97231 - ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Olivier POGNON domicilié(e) 24 RES ST KITTS - 97232 - LE LAMENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier POGNON domicilié(e) 24 RES ST KITTS - 97232 - LE LAMENTIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44


CTMR, association loi 1901 - 0 BAT C MISTRAL MOULIN A VENT - 97231 - ROBERT - France - SIREN 4

Olivier POGNON - 24 RES ST KITTS - 97232 - LE LAMENTIN - France


Olivier POGNON - 24 RES ST KITTS - 97232 - LE LAMENTIN - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520042 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Service à la personne.