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Marques déposées par CTMM (Club de Trains Miniatures de MONTIGNY-LES-METZ
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EXPOMODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPOMODEL
CTMM (Club de Trains Miniatures de MONTIGNY-LES-METZ)

Numéro de dépôt :
3085155
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2011
EXPOMODEL de CTMM (Club de Trains Miniatures de MONTIGNY-LES-METZ

Présentation de la marque EXPOMODEL

Déposée le 26 février 2001 par CTMM (Club de Trains Miniatures de MONTIGNY-LES-METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPOMODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est CTMM (Club de Trains Miniatures de MONTIGNY-LES-METZ), domicilié(e) Association à but non-lucratif - loi 1908, 4bis, rue J.F. KENNEDY, 57950 MONTIGNY-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin JACQUES - France.

La marque EXPOMODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPOMODEL est expirée depuis le 26 février 2011.


CTMM (Club de Trains Miniatures de MONTIGNY-LES-METZ) - Association à but non-lucratif - loi 1908, 4bis, rue J.F. KENNEDY, 57950 MONTIGNY-LES-METZ - France


Benjamin JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

- Organisation d'expositions de modèles miniatures à but culturel ou éducatif.