Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCS FRANCE CABLING SYSTEM
CTM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617023
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2000
FCS FRANCE CABLING SYSTEM de CTM

Présentation de la marque FCS FRANCE CABLING SYSTEM

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FCS FRANCE CABLING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTM domicilié(e) 1, rue Traversière. SILIC 428, 94583 RUNGIS CEDEX - France.

La marque FCS FRANCE CABLING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCS FRANCE CABLING SYSTEM est expirée depuis le 25 septembre 2000.

CTM a également déposé les autres marques suivantes : BUREAUDALLE , LUNEX OPTICAL , FCS , IMMODALLE , BCSP , C T M , D E B R I E


CTM, Société Anonyme - 1, rue Traversière. SILIC 428, 94583 RUNGIS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Systèmes de câblage d'immeubles pour l'électricité, l'électronique, l'informatique, la téléphonie et les automatismes tertiaires