Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM TENDERS
CTM Custom Tenders Management Ltd

Numéro de dépôt :
97677472
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque CUSTOM TENDERS

Déposée le 5 mai 1997 par CTM Custom Tenders Management Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSTOM TENDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est CTM Custom Tenders Management Ltd, domicilié(e) 105 St Peter's Street, St Albans, HERTS AL1 3EJ ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSTOM TENDERS - France.

La marque CUSTOM TENDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM TENDERS est expirée depuis le 5 mai 2007.


CTM Custom Tenders Management Ltd - 105 St Peter's Street, St Albans, HERTS AL1 3EJ ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CUSTOM TENDERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau