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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING
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TUB'ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUB'ECO
CTL PACKAGING SA

Numéro de dépôt :
94528655
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque TUB'ECO

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUB'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) ROUTE DE VICHY, 03110 CHARMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAPHE CONTACT - France.

La marque TUB'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUB'ECO est expirée depuis le 12 juillet 2004.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSOS , ELLIPTOP , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , SWEET LINE , PLASTIBAND , SAFETUBE


CTL PACKAGING SA - ROUTE DE VICHY, 03110 CHARMEIL - France - SIREN 391303096


PARAPHE CONTACT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-34

Emballages, tubes et bouchons en matière plastique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.