Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING
/
POSITOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POSITOP
CTL PACKAGING, SA

Numéro de dépôt :
94523279
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2014

Présentation de la marque POSITOP

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) ROUTE DE VICHY,03110 CHARMEIL (dossier no 2260137) - 03110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CTL PACKAGING S.A. domicilié(e) ROUTE DE VICHY,03110 CHARMEIL (dossier no 2260137) - 03110 - France.

La marque POSITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POSITOP est expirée depuis le 6 juin 2014.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : TUB'ECO , ELLIPSOS , ELLIPTOP , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , SWEET LINE , PLASTIBAND


CTL PACKAGING, SA - ROUTE DE VICHY,03110 CHARMEIL (dossier no 2260137) - 03110 - France - SIREN 391303096


CTL PACKAGING S.A. - ROUTE DE VICHY,03110 CHARMEIL (dossier no 2260137) - 03110 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260137 - Publication au BOPI 2004-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Emballages, tubes et bouchons plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.