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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING
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ELLIPTOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLIPTOP
CTL PACKAGING SA

Numéro de dépôt :
97671181
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2017

Présentation de la marque ELLIPTOP

Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPTOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2337809) - 03110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTL PACKAGING domicilié(e) 8 Route de Vichy,03110 CHARNEIL (dossier no 2337809) - 03110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELLIPTOP est expirée depuis le 1 avril 2017.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : TUB'ECO , ELLIPSOS , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , SWEET LINE , PLASTIBAND , SAFETUBE


CTL PACKAGING SA - 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2337809) - 03110 - France - SIREN 391303096


CTL PACKAGING - 8 Route de Vichy,03110 CHARNEIL (dossier no 2337809) - 03110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 20 avril 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°452265 - Publication au BOPI 2007-04-20

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337809 - Publication au BOPI 2007-03-28

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Emballages, tubes et bouchons en matière plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.