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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING
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ELLIP-DÔME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIP-DÔME
CTL PACKAGING SA

Numéro de dépôt :
99780715
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque ELLIP-DÔME

Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELLIP-DÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) 8 ROUTE DE VICHY, 03110 CHARMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTL PACKAGING SA - France.

La marque ELLIP-DÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIP-DÔME est expirée depuis le 15 mars 2009.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : TUB'ECO , ELLIPSOS , ELLIPTOP , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , SWEET LINE , PLASTIBAND


CTL PACKAGING SA - 8 ROUTE DE VICHY, 03110 CHARMEIL - France - SIREN 391303096


CTL PACKAGING SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Emballages, tubes et bouchons en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.