Marque expirée - Marque en non vigueur

CTL PACKAGING
CTL PACKAGING S.A.S S.A.

Numéro de dépôt :
96605509
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque CTL PACKAGING

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTL PACKAGING »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2303588) - 03110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTL PACKAGING S.A.S domicilié(e) 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2303588) - 03110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTL PACKAGING est expirée depuis le 12 janvier 2016.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : TUB'ECO , ELLIPSOS , ELLIPTOP , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , SWEET LINE , PLASTIBAND


CTL PACKAGING S.A.S S.A. - 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2303588) - 03110 - France - SIREN 391303096


CTL PACKAGING S.A.S - 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2303588) - 03110 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303588 - Publication au BOPI 2005-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 20 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442471 - Publication au BOPI 2006-10-20

Inscription le 20 avril 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°452265 - Publication au BOPI 2007-04-20

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Tubes et bouchons en matières plastiques pour les produits cosmétiques, pharmaceutiques, chimiques et agro-alimentaires et gestion des affaires commerciales

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).