Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIPSOS
CTL INDUSTRIES S.A

Numéro de dépôt :
1713031
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2000

Présentation de la marque ELLIPSOS

Déposée le 6 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CTL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLIPSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL INDUSTRIES domicilié(e) SIEGE SOCIAL,ROUTE DE VICHY, 03110 CHARMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAPHE CONTACT (S.A.R.L) 16 rue de Léningrad 75008 PARIS - France.

La marque ELLIPSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

CTL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SWEET LINE


CTL INDUSTRIES S.A - SIEGE SOCIAL,ROUTE DE VICHY, 03110 CHARMEIL - France


PARAPHE CONTACT (S.A.R.L) 16 rue de Léningrad 75008 PARIS - France


Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209378 - Publication au BOPI 1996-11-26

Matières plastiques pour l'emballage (tubes)