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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTI (Confection Textile de l'Isère
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Lily couverture de piscine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lily couverture de piscine
CTI (Confection Textile de l'Isère), SARL

Numéro de dépôt :
4311038
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
Lily couverture de piscine de CTI (Confection Textile de l\'Isère

Présentation de la marque Lily couverture de piscine

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTI (Confection Textile de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lily couverture de piscine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTI (Confection Textile de l'Isère domicilié(e) Chemin des Equets - 38460 - LEYREU - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 153 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFECTION TEXTILE DE L ISERE, M. POTREL Christophe domicilié(e) CHEMIN des Equets - 38460 - LEYRIEU - France.

La marque Lily couverture de piscine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lily couverture de piscine arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

CTI (Confection Textile de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : LOUXOR


CTI (Confection Textile de l'Isère), SARL - Chemin des Equets - 38460 - LEYREU - France - SIREN 500153341


CONFECTION TEXTILE DE L ISERE, M. POTREL Christophe - CHEMIN des Equets - 38460 - LEYRIEU - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Bâche pour piscine à savoir bâche de protection, bâche d'hivernage, bâche quatre saisons ; couverture pour piscine sous forme de bâche à savoir couverture de sécurité pour piscine.