Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP KILL
CTH, sas

Numéro de dépôt :
4266540
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
TOP KILL de CTH

Présentation de la marque TOP KILL

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP KILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, M. Laurent GIRARD domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France.

La marque TOP KILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP KILL arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

CTH a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORM , CARB'O ZEN , GRIFF'MATIC , FOGGY , OXYGRIFFE , DOSACHLOR , CHAUVEAU , VITAMAX , DIOX ACTIV , CONFORTO ISOL


CTH, sas - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France


CTH, M. Laurent GIRARD - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides .