Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOGGY
CTH, sas

Numéro de dépôt :
4278079
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
FOGGY de CTH

Présentation de la marque FOGGY

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, M. Laurent GIRARD domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France.

La marque FOGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOGGY arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

CTH a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORM , CARB'O ZEN , GRIFF'MATIC , OXYGRIFFE , DOSACHLOR , CHAUVEAU , VITAMAX , DIOX ACTIV , CONFORTO ISOL , CONFORTO SOLAR INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE


CTH, sas - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France


CTH, M. Laurent GIRARD - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur isère - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;

Appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; installations de climatisation .