Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSAMAX
CTH, sas

Numéro de dépôt :
4053018
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
DOSAMAX de CTH

Présentation de la marque DOSAMAX

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOSAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, M. Laurent GIRARD domicilié(e) 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France.

La marque DOSAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSAMAX est expirée depuis le 6 décembre 2023.

CTH a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORM , CARB'O ZEN , GRIFF'MATIC , FOGGY , OXYGRIFFE , DOSACHLOR , CHAUVEAU , VITAMAX , DIOX ACTIV , CONFORTO ISOL


CTH, sas - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France - SIREN 325421717


CTH, M. Laurent GIRARD - 128 avenue Chateau Fleury - 26100 - Romans sur Isère - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Machines agricoles ; pompes (machines).