Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH
/
DECAPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAPRO
CTH, SAS

Numéro de dépôt :
3905131
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
DECAPRO de CTH

Présentation de la marque DECAPRO

Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DECAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, Mme. ISABELLE POCHE domicilié(e) 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque DECAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAPRO est expirée depuis le 15 mars 2022.

CTH a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORM , CARB'O ZEN , GRIFF'MATIC , FOGGY , OXYGRIFFE , DOSACHLOR , CHAUVEAU , VITAMAX , DIOX ACTIV , CONFORTO ISOL


CTH, SAS - 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 325421717


CTH, Mme. ISABELLE POCHE - 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.