Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DECAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTH domicilié(e) 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTH, Mme. ISABELLE POCHE domicilié(e) 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France.
La marque DECAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CTH, SAS - 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 325421717
CTH, Mme. ISABELLE POCHE - 128 Avenue Chateau Fleury, BP 147 - 26104 - ROMANS SUR ISERE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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