Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT
CTH FRANCE (SARL) CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT

Numéro de dépôt :
1622592
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2000
CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L\'HABITAT de CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L\'HABITAT

Présentation de la marque CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT domicilié(e) 97 rue Racine, 69100 VILLEURBANNE - France.

La marque CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT est expirée depuis le 17 octobre 2000.

CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : XYLOSYM , S SYMTRA


CTH FRANCE (SARL) CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT - 97 rue Racine, 69100 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tintoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Constructions et réparations Traitement de matériaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.