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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTFI
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Les Trois Toques
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Trois Toques
CTFI SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3190676
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2022
Les Trois Toques de CTFI

Présentation de la marque Les Trois Toques

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Trois Toques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTFI domicilié(e) 50 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 910 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine LEQUILLERIER, avocate domicilié(e) 77 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France.

La marque Les Trois Toques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Trois Toques est expirée depuis le 25 octobre 2022.

CTFI a également déposé les autres marques suivantes : MOSQUETARI , Mosquetari , MOUSQUETAIRES


CTFI SARL, SARL - 50 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 393910575


Maître Francine LEQUILLERIER, avocate - 77 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2512339 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15

Ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir : Casseroles, poêles à frire, services de verres, services de table ménagères Linge de maison Restauration (alimentation) , traiteur

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.