Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTF FRANCE SAURON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PLUTONARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTF FRANCE SAURON domicilié(e) ZI Les Bordes, 19, rue Pierre Josse, CE 2413 - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 081 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque PLUTONARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CTF FRANCE SAURON, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Bordes, 19, rue Pierre Josse, CE 2413 - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 529081150
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge ; machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), machines électriques, à savoir : appareils à souder électriques, machines à souder électriques, fers à souder électriques, cisailles électriques ; générateurs électriques, groupe électrogène de puissance, appareils et accessoires de soudure, à savoir : électrodes pour machines de soudage, têtes de soudage, poste de soudage, automates de soudage. Appareils de contrôle et de mesure adaptés au soudage ; appareils de levage destinés aux travaux de tubage et de mise en place de canalisation ; appareils et machines de levage pour la pose de canalisations en polyéthylène ; appareils et machines pour le soudage de canalisation en polyéthylène.
Appareils pour redresser, aligner, maintenir des éléments à souder et plus particulièrement des tubes et canalisations.
Remorques ou brouettes équipées de matériels de soudage. Appareils, machines et accessoires plus particulièrement destinés à recevoir des groupes électrogènes ou des postes de soudage pour la pose et le soudage de canalisations en polyéthylène.
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