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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTCX
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NOSAMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSAMIS
SARL CTCX

Numéro de dépôt :
1493535
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/1998

Présentation de la marque NOSAMIS

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTCX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOSAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTCX domicilié(e) Immeuble Athena, Routes des Dolines, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE. - France.

La marque NOSAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSAMIS est expirée depuis le 7 octobre 1998.


SARL CTCX - Immeuble Athena, Routes des Dolines, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Service télématique (traitant la communication d'information, jeu, concours prise de commandes, éducation et divertissement, assurances, dans le domaine des animaux, et des activités concernés par les animaux).