CTCPA Statut de Centre Technique Industriel 2C2S Centre de compétence SECURAL System SARL
Numéro de dépôt :
3347182
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/03/2015
Présentation de la marque SECURAL System
Déposée le 16 mars 2005 par CTCPA Statut de Centre Technique Industriel et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2C2S Centre de compétence SECURAL System
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SECURAL System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Les déposants sont CTCPA Statut de Centre Technique Industriel domicilié(e) 44 rue d'Alésia,75682 PARIS CEDEX 14 (Siège Social) - 75682 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2C2S Centre de compétence SECURAL System domicilié(e) 12 Allée des Pins,64340 BOUCAU - 64340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTCPA A l'attention de Monsieur Guy MONTLAHUC domicilié(e) 44 rue d'Alésia,75682 PARIS CEDEX 14 - 75682 - France.
La marque SECURAL System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURAL System est expirée depuis le 16 mars 2015.
CTCPA Statut de Centre Technique Industriel - 44 rue d'Alésia,75682 PARIS CEDEX 14 (Siège Social) - 75682 - France
2C2S Centre de compétence SECURAL System SARL - 12 Allée des Pins,64340 BOUCAU - 64340 - France
CTCPA A l'attention de Monsieur Guy MONTLAHUC - 44 rue d'Alésia,75682 PARIS CEDEX 14 - 75682 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Tous ces produits ayant trait à la sécurité des aliments. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou congrès. Education ; informations en matière d'éducation. Tous ces services ayant trait à la sécurité des aliments. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Tous ces services ayant trait à la sécurité des aliments.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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