Marque expirée - Marque en non vigueur

Spore TraQ
CTCPA (CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL), régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
3661908
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Spore TraQ de CTCPA (CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL

Présentation de la marque Spore TraQ

Déposée le 3 juillet 2009 par CTCPA (CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spore TraQ »

Le déposant est CTCPA (CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL), régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948 domicilié(e) 44 RUE D'ALESIA - 75682 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYEUX ELiSABETH, CTCPA domicilié(e) ZA AEROPORT BP 21203 - 84911 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spore TraQ est expirée depuis le 3 juillet 2019.

CTCPA (CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : SOLSTYCE TRACABILITE , PROMÉTHIAA


CTCPA (CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL), régi par la loi 48-1228 du 22 juillet 1948 - 44 RUE D'ALESIA - 75682 - PARIS - France


PAYEUX ELiSABETH, CTCPA - ZA AEROPORT BP 21203 - 84911 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Réactifs chimiques pour l'analyse des spores dans la chaîne alimentaire ;

Appareils scientifiques, en particulier, appareils pour l'établissement de diagnostics en biologie moléculaire, capteur biochimique, utilisés dans le cadre d'analyse d'échantillons provenant de la chaîne alimentaire. ;

Services de biochimie et de biologie, conseils scientifique pour les industries alimentaires.