CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948
Numéro de dépôt :
3633518
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2019
Présentation de la marque STERI'OPT
Déposée le 3 mars 2009 par la société CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STERI'OPT »
Le déposant est la société CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948 domicilié(e) 44 Rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) domicilié(e) 44 Rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERI'OPT est expirée depuis le 3 mars 2019.
CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948 a également déposé les autres marques suivantes : ADJUST'FH
CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) Centre Technique Industriel selon la loi du 22 juillet 1948 - 44 Rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 775691744
CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) - 44 Rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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