Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXEEPLAST
CTCI PRODUCTION, SA à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3885880
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
OXEEPLAST de CTCI PRODUCTION

Présentation de la marque OXEEPLAST

Déposée le 3 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CTCI PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXEEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTCI PRODUCTION domicilié(e) 1 rue de l'Artisanat - 67440 - SINGRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 524 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque OXEEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEEPLAST est expirée depuis le 3 janvier 2022.


CTCI PRODUCTION, SA à Conseil d'administration - 1 rue de l'Artisanat - 67440 - SINGRIST - France - SIREN 378524524


MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792546 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits contre la corrosion ; produits contre l'oxydation ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage et/ou de rembourrage en matières plastiques, matériel de calage en matières plastiques ; matériel d'emballage, de calage et/ou de rembourrage en matières plastiques pour la préservation contre la corrosion et/ou l'oxydation ;

Produits en matière plastiques finis réalisés sous la forme d'emballage et de calage à savoir contenants, emballages, boîtes, récipients d'emballage, étuis, caisses, caissettes, casiers, coffrets, plateaux et parois de calage, cagettes et barquettes en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; empaquetage et filmage de produits.