Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRONS DE COUTURE
CTC TEXTILE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4220399
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
PATRONS DE COUTURE de CTC TEXTILE SA

Présentation de la marque PATRONS DE COUTURE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) CTC TEXTILE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRONS DE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTC TEXTILE SA domicilié(e) 1 Chaussée de Namur - 1400 - Nivelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS SA, M. Dominique RIFON domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque PATRONS DE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRONS DE COUTURE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.


CTC TEXTILE SA, Société Anonyme - 1 Chaussée de Namur - 1400 - Nivelles - Belgique


PRONOVEM MARKS SA, M. Dominique RIFON - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Service de publicité et de promotion ; aide à la gestion d'entreprises commerciales dans le domaine de la vente par internet de patrons de couture dans le secteur des loisirs créatifs ; aides et conseils en matière de publicité et de promotion, de marketing et de communication d'entreprises ; services de vente par internet de patrons de couture, de papiers à patron de couture, de pochettes de patron de couture, de nécessaires de couture, d'articles de mercerie , de tissus dans le secteur des loisirs créatifs ; organisation de ventes par internet dans le domaine des loisirs créatifs ; services de vente par correspondance ; organisation d'évènements, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; services de promotion des ventes pour compte propre et pour compte de tiers ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux et publicitaires ;

Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits et de services dans le domaine de la couture et des patrons de couture accessibles aux consommateurs par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques et permettant la prise de commande ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation d'évènements, d'expositions, de salons et de foires à caractère culturel, didactique et pédagogique dans le domaine de la couture et des patrons de couture ; organisation de concours à des fins récréatives, d'éducation ou de divertissement dans le domaine de la couture et des patrons de couture ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums dans le domaine des patrons de couture ; services de publication, d'édition et de diffusion de livres, journaux et périodiques dans le domaine de la couture et des patrons de couture y compris publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de la couture et des patrons de couture ; production de programmes radiophoniques et de télévision dans le domaine des loisirs créatifs ; organisation d'évènements et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de cours de couture ; organisation d'atelier de création de patrons de couture.