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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTC "PROMOBILIER"
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PROMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOBILIER
SARL - CTC "PROMOBILIER"

Numéro de dépôt :
96626660
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque PROMOBILIER

Déposée le 20 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTC "PROMOBILIER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTC "PROMOBILIER" domicilié(e) 19, Rue Ampère - Mas Guérido, 66330 CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 381 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TURBLIN CARDE SARL - CTC "PROMOBILIER" - France.

La marque PROMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOBILIER est expirée depuis le 20 mai 2006.


SARL - CTC "PROMOBILIER" - 19, Rue Ampère - Mas Guérido, 66330 CABESTANY - France - SIREN 402381743


Mme TURBLIN CARDE SARL - CTC "PROMOBILIER" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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