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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC IMMOBILIER
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CTC IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC IMMOBILIER
CTC IMMOBILIER, SAS

Numéro de dépôt :
3742433
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
CTC IMMOBILIER de CTC IMMOBILIER

Présentation de la marque CTC IMMOBILIER

Déposée le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTC IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC IMMOBILIER domicilié(e) 6 VILLA PAULINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 084 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTC IMMOBILIER domicilié(e) 6 VILLA PAULINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque CTC IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC IMMOBILIER est expirée depuis le 31 mai 2020.


CTC IMMOBILIER, SAS - 6 VILLA PAULINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 488084393


CTC IMMOBILIER - 6 VILLA PAULINE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Affaires immobilies ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).