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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC DESIGN
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VISION SOLIDAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VISION SOLIDAIRE
CTC DESIGN SAS

Numéro de dépôt :
3435273
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration :
16/06/2016
VISION SOLIDAIRE de CTC DESIGN

Présentation de la marque VISION SOLIDAIRE

Déposée le 16 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS), la marque française « VISION SOLIDAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC DESIGN domicilié(e) 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 992 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTC DESIGN SAS Mr Guy DESCAMPS domicilié(e) 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION SOLIDAIRE est expirée depuis le 16 juin 2016.

CTC DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTISANS DU MEKONG , LA COMPAGNIE DES INDES , ENTRE 2 RIVES , IMAGE SOLIDAIRE , L'Eurasienne


CTC DESIGN SAS - 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France - SIREN 353992977


CTC DESIGN SAS Mr Guy DESCAMPS - 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474411 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Papier, carton, photographie.

Meubles, glace, cadres.

Production de films, organisation d'exposition à buts culturels.