Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS DU MEKONG
CTC DESIGN

Numéro de dépôt :
3435274
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/06/2016
LES ARTISANS DU MEKONG de CTC DESIGN

Présentation de la marque LES ARTISANS DU MEKONG

Déposée le 16 juin 2006 par la société CTC DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES ARTISANS DU MEKONG »

Le déposant est la société CTC DESIGN domicilié(e) 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 992 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTC DESIGN SAS Mr Guy DESCAMPS domicilié(e) 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS DU MEKONG est expirée depuis le 16 juin 2016.

CTC DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : VISION SOLIDAIRE , LA COMPAGNIE DES INDES , ENTRE 2 RIVES , IMAGE SOLIDAIRE , L'Eurasienne


CTC DESIGN - 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France - SIREN 353992977


CTC DESIGN SAS Mr Guy DESCAMPS - 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467962 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Photographie.

Production de films, organisation d'exposition à buts culturels.