LA COMPAGNIE DES INDES

CTC DESIGN SA

Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: - appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figure en cire ; figurines en cires ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oiseaux emplaillés ; piedestraux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire ou en plâtre ou en matières plastiques. - anneaux de rideaux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; cadres à broderie ; callebois non métalliques ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux. - embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu, de ménage: garde-manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques): garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; hûches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur: numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; portes-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois: rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles. - tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escalier. - bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie. - écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mannequin ; marchepieds non métalliques: plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques. - ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écailles d'huîtres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'Inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Ustensiles & récipients pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception de pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, à savoir: - arrosoirs ; bobèches non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; majolique ; mosaiques en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtout de table (non en métaux précieux): terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales. - assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non métaux précieux ; bouchons de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé non en métaux précieux ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; saladières non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; seringues pour arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients). - blaireaux ; boîtes à savons ; brûle-parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs de parfum ; vases de nuit. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, par exemple appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils ou instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculern appareils pour l'information et le ordinateurs ; extincteurs. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: alpenstocks, sacs d'alpinistes, colliers pour animaux, dépouilles d'animaux, peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies, arçons de selles, attaches de selles, baleines pour parapluies ou parasols, bandouillières (courroies) en cuir, bâtons d'alpinistes ; baudruche, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée ; bourellerie, bourses, bourses de mailles (non en métaux précieux), brides (harnais) bridons, bufflerie, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée ; sacs de campeurs, cannes ; poignées de cannes, cannes de parapluies, cannes-sièges, carcasses de parapluies et de parasols, carcasses de sac à main, carnassières, carniers, cartables ; porte-cartes, portefeuilles, carton-cuir, peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; boîtes à chapeaux en cuir, colliers de cheveaux, couvertures de cheveaux, housses de selles pour cheveaux, licous de cheveaux, selles pour cheveaux, chevreau, colliers de chiens, étuis pour clefs, (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dis "vanity cases" ; colliers pour animaux, cordons de cuir ; peaux corroyées, courroies de harnais ; courroies de patins, courroies en cuir (sellerie), couvertures en peaux (fourrures), croupons, fils de cuir ; garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; porte-documents, sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants, étrivières, filets à provisions, fouets, mu settes à fourrage, fourreaux de parapluies, peaux d'animaux (fourrures) ; gaines de ressort (en cuir), gibecières, habits pour animaux ; harnais pour animaux, havresacs, laisses, lanières de cuir ; licols ;; licous ; malles, malettes, malettes pour documents, mangeoires (musettes), martinets (fouets) ; mentonnières (bandes en cuir) ; revêtements de meubles en cuir ; moleskine (imitation du cuir) ; porte-monnaie non en métaux précieux, muselières, porte-musique ; oeillères (harnachement) ; ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, poignées de cannes, poignées de parapluies, poignées de valises ; réticules (sacs à main), sacs à roulettes ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacs à dos ; sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sangles de cuir, serviettes (maroquinerie) ; similicuir ; trousses de voyages (maroquinerie), valises ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; coffres de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.