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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC DESIGN
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ENTRE 2 RIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTRE 2 RIVES
CTC DESIGN SAS

Numéro de dépôt :
3435277
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration :
16/06/2016
ENTRE 2 RIVES de CTC DESIGN

Présentation de la marque ENTRE 2 RIVES

Déposée le 16 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS), la marque française « ENTRE 2 RIVES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTC DESIGN domicilié(e) 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 992 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTC DESIGN SAS Mr Guy DESCAMPS domicilié(e) 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE 2 RIVES est expirée depuis le 16 juin 2016.

CTC DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTISANS DU MEKONG , VISION SOLIDAIRE , LA COMPAGNIE DES INDES , IMAGE SOLIDAIRE , L'Eurasienne


CTC DESIGN SAS - 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France - SIREN 353992977


CTC DESIGN SAS Mr Guy DESCAMPS - 2720 CHEMIN SAINT BERNARD,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474412 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Papier, carton. Photographie.

Meubles, glace, cadres.

Production de films, organisation d'exposition à buts culturels.