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Marques déposées par la société CTB
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EVOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLIS
CTB

Numéro de dépôt :
3092382
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque EVOLIS

Déposée le 22 mars 2001 par la société CTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société CTB domicilié(e) COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANÇON, 46, RUE DE TREY, BP 1123, 25002 BESANÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA, CTB - France.

La marque EVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLIS est expirée depuis le 22 mars 2011.

CTB a également déposé les autres marques suivantes : FORUM24 , CARDELUX , CHORE - TIME , Chariot de Pionnier , BROCK


CTB - COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANÇON, 46, RUE DE TREY, BP 1123, 25002 BESANÇON CEDEX - France - SIREN 572028702


SA, CTB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

. Transport public de voyageurs sur réservation téléphonique avec éventuellement réservation de billets de train.. Transport public de voyageurs (au sens large du terme).