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Marques déposées par CTB Distribution
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L'Orléanaise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Orléanaise
CTB Distribution

Numéro de dépôt :
4622314
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Orléanaise de CTB Distribution

Présentation de la marque L'Orléanaise

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par CTB Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Orléanaise »

Le déposant est CTB Distribution domicilié(e) 521 rue paulin labarre - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTB Distribution, Monsieur Thierry Lepage domicilié(e) 521 rue paulin labarre - 45160 - OLIVET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CTB Distribution a également déposé les autres marques suivantes : L'Olivetaine , Comptoir Olivetain des Bières , La Loirétaine


CTB Distribution - 521 rue paulin labarre - 45160 - OLIVET - France


CTB Distribution, Monsieur Thierry Lepage - 521 rue paulin labarre - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801138 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Bières.