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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTB-COMPUTYS
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IGONOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IGONOT
CTB-COMPUTYS, SARL

Numéro de dépôt :
3775755
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2020
IGONOT de CTB-COMPUTYS

Présentation de la marque IGONOT

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTB-COMPUTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IGONOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTB-COMPUTYS domicilié(e) 55 AVENUE LOUIS BREGUET - BAT 36 - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 395 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTB-COMPUTYS domicilié(e) 55 AVENUE LOUIS BREGUET - BAT 36 - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque IGONOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGONOT est expirée depuis le 20 octobre 2020.


CTB-COMPUTYS, SARL - 55 AVENUE LOUIS BREGUET - BAT 36 - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 435395801


CTB-COMPUTYS - 55 AVENUE LOUIS BREGUET - BAT 36 - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547429 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Administration commerciale ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.