Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTA
/
CTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTA
CTA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99790622
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque CTA

Déposée le 6 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTA domicilié(e) 102, RUE GABRIEL PERI, 94250 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTA - France.

La marque CTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTA est expirée depuis le 6 mai 2009.

CTA a également déposé les autres marques suivantes : RONDEO , VIVEO TRAITEMENT DE L'EAU , €URO SHOP TOUT A 1 €URO , Alto , POWERMANIA CONSOMMEZ MALIN L'ENERGIE DE DEMAIN


CTA (S.A.R.L.) - 102, RUE GABRIEL PERI, 94250 GENTILLY - France


CTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Produits chimiques destinés à l'industrie Produits pour la purification de l'eau, produit pour adoucir l'eau Tuyaux flexibles métalliques Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires Appareils à filtrer l'eau Appareils et installation, pour l'adoucissement de l'eau Accessoires de réglage et de sûreté pour appareil à eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.