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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTA Events
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ToulousePassion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ToulousePassion
CTA Events, SAS

Numéro de dépôt :
3839308
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
ToulousePassion de CTA Events

Présentation de la marque ToulousePassion

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTA Events auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ToulousePassion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTA Events domicilié(e) 22 avenue de purpan - 31704 - blagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTA Events domicilié(e) 22 avenue de purpan - 31704 - blagnac - France.

La marque ToulousePassion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToulousePassion est expirée depuis le 16 juin 2021.

CTA Events a également déposé les autres marques suivantes : Biarritz Passion , CONGRESS MANAGEMENT & HOTEL , CTA events® , Bordeaux Passion , CTA BUSINESS TRAVEL , AlbiPassion


CTA Events, SAS - 22 avenue de purpan - 31704 - blagnac - France


CTA Events - 22 avenue de purpan - 31704 - blagnac - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;

Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.