Marque renouvelée - Marque en vigueur

CTA events®
CTA Events

Numéro de dépôt :
3420015
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2026
CTA events® de CTA Events

Présentation de la marque CTA events®

Déposée le 31 mars 2006 par CTA Events auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CTA events® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est CTA Events domicilié(e) 22 AVENUE DE PURPAN, BP 40115 - 31704 - BLAGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CTA EVENTS, M. CASTANET JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 22 AVENUE DE PURPAN, BP 40115 - 31704 - BLAGNAC - France.

La marque CTA events® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTA events® arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

CTA Events a également déposé les autres marques suivantes : Biarritz Passion , CONGRESS MANAGEMENT & HOTEL , Bordeaux Passion , ToulousePassion , CTA BUSINESS TRAVEL , AlbiPassion


CTA Events - 22 AVENUE DE PURPAN, BP 40115 - 31704 - BLAGNAC - France


CTA EVENTS, M. CASTANET JEAN-CHRISTOPHE - 22 AVENUE DE PURPAN, BP 40115 - 31704 - BLAGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528954 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528955 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615875 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-04-15

Transport ; organisation de voyage. Informations en matière de transport. Location de véhicules, de bâteaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.