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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CT2MC
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CT2MC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT2MC
CT2MC, SAS

Numéro de dépôt :
4038067
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2023
CT2MC de CT2MC

Présentation de la marque CT2MC

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CT2MC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CT2MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CT2MC domicilié(e) KOALA, 17 Allée Lac Saint André, BP 367 - 73372 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 201 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CT2MC, M. LE MEAUX Olivier domicilié(e) KOALA, 17 Allée Lac Saint André, BP 367 - 73372 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque CT2MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT2MC est expirée depuis le 4 octobre 2023.

CT2MC a également déposé les autres marques suivantes : Composit'tronic , CAN'EAU


CT2MC, SAS - KOALA, 17 Allée Lac Saint André, BP 367 - 73372 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 539201244


CT2MC, M. LE MEAUX Olivier - KOALA, 17 Allée Lac Saint André, BP 367 - 73372 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conseils en technologie de l'information.