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Marques déposées par CT-SYS
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RDV94
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RDV94
CT-SYS

Numéro de dépôt :
92414210
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque RDV94

Déposée le 3 avril 1992 par CT-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RDV94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est CT-SYS, domicilié(e) 37 COURS DE VERDUN, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CT-SYS (SARL) - France.

La marque RDV94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDV94 est expirée depuis le 3 avril 2002.

CT-SYS a également déposé les autres marques suivantes : DELI , KOKINE , LA MACHINE A COMMUNIQUER , OCLUB , RDV92 , SAB , RDV93 , 36 15 DEVOILE , JEM , 36 15 GENIE


CT-SYS - 37 COURS DE VERDUN, 33000 BORDEAUX - France


CT-SYS (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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