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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT-SYS
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DELI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELI
CT-SYS (SARL)

Numéro de dépôt :
1544387
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/1999

Présentation de la marque DELI

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT-SYS domicilié(e) 37 Cours de Verdun, 33000 Bordeaux - France.

La marque DELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI est expirée depuis le 28 juillet 1999.

CT-SYS a également déposé les autres marques suivantes : KOKINE , LA MACHINE A COMMUNIQUER , OCLUB , RDV92 , SAB , RDV93 , RDV94 , 36 15 DEVOILE , JEM , 36 15 GENIE


CT-SYS (SARL) - 37 Cours de Verdun, 33000 Bordeaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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