Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT - SYS
/
36 15 DEVOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

36 15 DEVOILE
CT - SYS (SARL)

Numéro de dépôt :
92444527
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque 36 15 DEVOILE

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT - SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 36 15 DEVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CT - SYS domicilié(e) 14 bis rue St Laurent, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CT.SYS - France.

La marque 36 15 DEVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36 15 DEVOILE est expirée depuis le 30 novembre 2002.

CT - SYS a également déposé les autres marques suivantes : DELI , KOKINE , LA MACHINE A COMMUNIQUER , OCLUB , RDV92 , SAB , RDV93 , RDV94 , JEM , 36 15 GENIE


CT - SYS (SARL) - 14 bis rue St Laurent, 33000 BORDEAUX - France


CT.SYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Services télématiques à caractère professionnels et grand public